Mentions légales
En vigueur au 19 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site koachva.comet la plateforme Koachva sont édités par :
- Éditeur
- Henri-Nicolas BROTHIER, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Nom commercial
- Koachva
- SIREN
- 887 924 496
- SIRET (siège)
- 887 924 496 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR46887924496
- Code APE / NAF
- 6201Z — Programmation informatique
- Adresse
- 15 rue des Cèdres, 72700 Spay, France
- Directeur de la publication
- Henri-Nicolas Brothier
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (n° TVA CY10301365E) — hostinger.fr.
Certaines données et fichiers sont traités par des prestataires techniques (paiement, stockage, e-mails) dont la liste figure dans la politique de confidentialité.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, sa charte graphique, ses textes, sa marque et ses développements sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite. Les contenus publiés par les Coachs (fiches, photos, vidéos, programmes) demeurent la propriété de leurs auteurs.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de ses données, qu'elle peut exercer à l'adresse brothier.henrinicolas@gmail.com.
5. Conditions d'utilisation et de vente
L'utilisation de la Plateforme est régie par les conditions générales d'utilisation, les conditions générales de vente – Sportif et les conditions du prestataire – Coach.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après réclamation écrite restée sans solution. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande à brothier.henrinicolas@gmail.com.

